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Face à un Fusil, que peut-on Faire - Global Witness
2019.11.12 « Face à un Fusil, que peut-on Faire ? » La guerre et La miLitarisation du secteur minier dans L’est du congo un rapport de gLobaL Witness juiLLet 2009
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Le secteur des industries extractives - World Bank
2016.7.14 Le cycle minier 52 Le cycle pétrolier et gazier 56 Chapitre 5 Politique publique et industries extractives 59 Cadres politiques et réglementaires 59 Financement
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Risques et opportunités business du secteur
2020.10.7 Dans notre rapport de 2021, nous nous intéressons en priorité aux retombées de la Covid-19 sur le secteur minier, en
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À l’affût des tendances de 2019 : Les 10 principaux
2022.6.30 « Le secteur minier semble bien positionné pour connaître une croissance supérieure à celle des 10 dernières années, mais les réalités du marché sont aujourd’hui
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L’exploitation minière: un travail dangereux
2015.3.23 Dans certains pays, la petite exploitation minière, souvent informelle, emploie un nombre beaucoup plus important de personnes que le secteur minier formel.
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À l’affût des tendances de 2020 - Résumé - Deloitte US
2022.6.30 Ce 12e rapport annuel, À l’afût des tendances de 2020, présente des perspectives, des stratégies et des idées avant-gardistes que les sociétés minières
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Principaux risques et opportunités du secteur
2022.10.25 L a 15 ème édition de notre baromètre sur les risques et opportunités du secteur minier et métallurgique reflète les sujets d’actualité que traversent aujourd’hui les acteurs du secteur ; l’émergence des
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Secteur minier : fiche de résultats sectorielle - World Bank
6 天之前 Depuis 1988, la Banque mondiale a soutenu 41 projets de réforme du secteur minier dans 24 pays, contribuant ainsi à un accroissement des investissements dans les
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Rapport sur la
2022.7.21 Le Rapport sur la performance du secteur minier (RPSM) est présenté aux trois ans aux ministres fédéral, provinciaux et territoriaux des Mines et comporte trois
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SECRETARIAT TECHNIQUE ITIE-RDC - Congo Mines
2020.7.11 pour le compte du Portefeuille de l'Etat et l'impôt professionnel sur les bénéfices. b. un régime fiscal applicable à tout contractant dans le secteur des hydrocarbures : Sauf exonérations accordées par la loi, de manière générale, le contractant est assujetti aux impôts, droits, taxes et redevances ci-après : (1). les royalties ;
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Le secteur des industries extractives - World Bank
2016.7.14 Le cycle minier 52 Le cycle pétrolier et gazier 56 Chapitre 5 Politique publique et industries extractives 59 Cadres politiques et réglementaires 59 Financement du secteur, participations et engagements 61 Législation, réglementation et régimes contractuels dans le secteur minier 64 Création et entretien d’une base de géodonnées 67
Bavarder sur InternetProtéger les droits d'imposition des revenus miniers
2022.1.25 de bénéfices dans le secteur minier (le programme BEPS selon l’acronyme anglais), s’appuyant sur le Plan d’action sur le BEPS de l’OCDE, englobe en outre d’autres causes possibles de perte de revenus dans le secteur minier, et couvre aussi les points suivants : 1. Déductions d’intérêts excessives 2. Prix de transfert abusifs 3.
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Innovations de la nouvelle législation minière de la RDC :
2023.7.4 C’est pour remédier à cette situation que le gouvernement a lancé le processus de révision du code minier. Entamé en 2012, ce processus a duré environ six (6) ans à cause notamment de divergences de vues entre le secteur privé et le gouvernement autour des éléments fiscaux et, plus récemment, de la clause de stabilisation.
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Secteur minier - Natural Resource Governance Institute
2023.7.4 Le secteur minier du Maroc a obtenu 49 points dans l’Indice de gouvernance des ressources naturelles (RGI) 2021, ce qui le place dans le groupe de pays dont la performance est considérée comme « faible ». Bien que le cadre de gouvernance « satisfaisant » du Maroc constitue une base quelque peu solide en faveur de la
Bavarder sur InternetFace à un Fusil, que peut-on Faire - Global Witness
2019.11.12 « Face à un Fusil, que peut-on Faire ? » La guerre et La miLitarisation du secteur minier dans L’est du congo un rapport de gLobaL Witness juiLLet 2009
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RAPPORT NATIONAL DU GABON - Sustainable
2013.5.14 société civile dans la prise de décision. Les ONG ont été très actives dans le respect des procédures d’at tribution des titres miniers . Gouvernance et transparence de l’action des pouvoirs publics dans le secteur minier Le Gabon a, depuis 2004, adhéré à l’Initiative pour la Transparence des Industries Extractives (ITIE ou ...
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RDC - Révision du Code Minier - Examen, Observations,
2020.6.16 Sur demande de Messieurs le Ministre des Mines et le Ministre des Finances, la Banque mondiale a préparé une note examinant à la fois le Code minier de 2002 et les propositions de révision et au regard des dimensions suivantes : (i) organisation du secteur ; (ii) régime fiscal ; (iii) gouvernance ; et (iv) « contenu local ».
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Enjeux Gouvernance mines Guinée
2023.5.24 Les enjeux de la gouvernance du secteur minier en Guinée Etude réalisée par : Mamadou Chérif Diallo Ahmédou Tall Lanceï Traoré Conakry, mars 2011
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Principaux risques et opportunités du secteur minier en 2023
2022.10.25 L a 15 ème édition de notre baromètre sur les risques et opportunités du secteur minier et métallurgique reflète les sujets d’actualité que traversent aujourd’hui les acteurs du secteur ; l’émergence des questions environnementales, sociales et climatiques, la prise en compte des attentes de l’ensemble des parties prenantes et non seulement
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Cameroun : les grandes réformes annoncées du secteur minier
2023.11.13 Le projet sous revue compte ainsi 200 articles, contre 242 dans la loi de 2016. Sur le fond, ce projet de loi vise à favoriser, à encourager, à promouvoir les investissements dans le secteur minier et à contribuer au développement économique et social du pays. 24 innovations ont été relevés dans ce projet de loi en examen au
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Droit Minier
2020.5.27 DANS LE SECTEUR MINIER 1. Qu’est-ce qui pourrait mal tourner ? 2. Mécanismes de règlement des différends BIBLIOGRAPHIE 139 105 114 115 120 122 124 128 129 DROIT MINIER TABLE DES MATIÈRES . DROIT MINIER. 1. HISTORIQUE DU SECTEUR MINIER EN AFRIQUE 2. LE SECTEUR MINIER AUJOURD’HUI 3.
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DOCUMENT DE DISCUSSION - International Institute for
2021.2.1 réinstallation (PAR) dans le secteur minier. Le guide se focalisera donc sur les cadres juridiques qui encadrent l’élaboration, la mise en œuvre et le suivi de ces outils. Malheureusement, cette question importante a fait l’objet à ce jour d’un très faible nombre d’analyses juridiques approfondies et comparées.
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EMERGENCE ET EXPLOITATION MINIERE AU
2020.7.28 Le Document de Stratégie pour la Croissance et l’Emploi (DSCE) qui définit la politique de développement au Cameroun pour la période 2010-2020 inscrit le secteur minier parmi ses piliers favoris pour l’atteinte de ses objectifs de développement. A titre d’objectifs dans ce secteur, ce document révèle que l’Etat entend œuvrer de
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Les femmes dans l'industrie minière: Garantir un travail
2023.7.20 «Toute action réelle visant à faire progresser le travail décent et l'égalité entre les hommes et les femmes dans le secteur minier requiert la participation des femmes et des hommes, ainsi que des représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs», a souligné Mme Brumilda Britz, présidente du comité des ressources
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GUIDE POUR A LA MISE EN COUNTRY ŒUVRE DE LA
2021.7.19 dans les pays engagés dans le processus de mise en œuvre d’une vision du secteur minier à l’échelon national. Le Centre Africain de Développement Minier (CADM) salue l’encadrement fourni par la Commission de l’Union Africaine et tient à remercier ses partenaires, à savoir la Banque Africaine
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POLITIQUE MINIERE ET NEGOCIATIONS CONTRACTUELLES
2015.6.19 Parmi les thèmes qui seront abordés dans le cours et qui devraient contribuer à l’atteinte de ses objectifs, l'on peut citer: Economie politique de l'industrie minière mondiale ; L'Afrique dans le système minier / l’industrie minière mondial(e) ; Acteurs et facteurs du développement du secteur
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Secteur minier : fiche de résultats sectorielle - World Bank
6 天之前 Secteur minier : fiche de résultats sectorielle. Au cours des dernières années, le secteur minier a été l’un des principaux moteurs de la croissance du PIB en Mongolie. Voir la vidéo en anglais. Depuis 1988, la Banque mondiale a soutenu 41 projets de réforme du secteur minier dans 24 pays, contribuant ainsi à un accroissement des ...
Bavarder sur InternetGuide sur la Responsabilité Sociétale des Entreprises du
2017.10.13 les acteurs du secteur minier dans la Région du Katanga, un climat de confiance mutuelle, véhicule d’une nouvelle culture de partenariat entre acteurs étatiques et non-étatiques du secteur minier. C’est avec fierté et reconnaissance des efforts de tous, que la Fédération des entreprises du Congo vous présente ce guide.
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Réformes de la fiscalité numérique internationale et
2021.4.23 d’investissement et de revenus du secteur minier dans les pays riches en ressources naturelles, notamment dans le monde en développement. Dans le cadre de la proposition GloBE, tout revenu des sociétés imposé en dessous du taux minimum d’une juridiction serait soumis à un impôt supplémentaire dans le pays de la société mère.
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La responsabilité sociale des entreprises dans le secteur
Table des matières. XII La responsabilité sociale des entreprises dans le secteur minier Chapitre 2 / ... ment dans le secteur minier et surtout depuis les dernières décennies. 2 La responsabilité sociale des entreprises dans le secteur minier Peut-être, avant tout, ce constat nous incite-t-il à souligner l’importance ...
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Projet de révision de la législation minière
2023.5.24 (SEMAFO-Guinée)) et le reste de quelques sociétés semi-industrielles et d'exploitation artisanale (orpaillage) ; la Guinée a exporté 3 millions de carats de diamant en 2008 pour une valeur de 61,4 millions de $ US et produits uniquement par les artisans mineurs. Le secteur minier joue ainsi un rôle moteur dans l’économie de la Guinée.
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Gestion environnementale et sociale des sites miniers et
Le secteur minier a connu un développement exponentiel en Afrique au cours des dernières années. Les décennies 2000 et 2010 ont été marquées par la multiplication de projets d’envergure pilotés par des entreprises transnationales. L’or, la bauxite, le fer, le phosphate, le zinc, le cuivre, l’uranium sont parmi les
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Secteur minier - Natural Resource Governance Institute
2023.7.4 telle stratégie devrait inclure une instance multipartite de suivi de cette politique dans le secteur, ainsi qu’une collaboration du secteur minier avec le Comité national de suivi (CNSCL), créé en 2020 dans le secteur des hydrocarbures et installé le 1er juillet 2021. Ceci permettrait de mutualiser certains outils opérationnels comme
Bavarder sur InternetE2850 Public Disclosure Authorized
2016.7.15 Composante 1. Renforcement institutionnel pour améliorer la connaissance des ressources, le suivi de l'exploitation minière et la transparencedu secteur minier au Cameroun. Composante 2. Intégration de l'exploitation minière industrielle dans le développement local et régional, autour des projets miniers. L’Annexe 1 aux présents
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DOUBLE DÉFI DE L’INDUSTRIE MINIÈRE EN AFRIQUE
2017.6.2 Mots-clés : Afrique subsaharienne, changements climatiques, secteur minier, droits humains, responsabilité sociale des entreprises, traités bilatéraux d’investissement, gouvernance. Plus de 30 % des réserves minérales mondiales se trouvent en Afrique et l’exploitation des ressources
Bavarder sur InternetLA FISCALITÉ MINIÈRE DU FUTUR : FEUILLE DE ROUTE
2021.2.1 Au mois de juillet 2020, l’IGF et l’ATAF ont lancé une nouvelle initiative sur la fiscalité minière du futur. Cet effort s’inscrit dans le cadre de leur mandat actuel qui est d’aborder toutes les questions se rapportant à la thématique BEPS dans le secteur minier.
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PROJET DE DEVELOPPEMENT ET DE GOUVERNANCE
2016.7.14 secteur dans le cadre d’un développement économique et social durable. II. DESCRIPTION DU PROJET Le PDGM se propose de renforcer les capacités institutionnelles et les systèmes de gouvernance des institutions clés impliquées dans la gestion du secteur minier au Togo. LES COMPOSANTES DU PDGM ET LEUR
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Les conséquences de la COVID-19 pour l’emploi dans le
La COVID-19 affecte gravement l’approvisionnement en intrants locaux et mondiaux. Au niveau local, le ralentissement des activités économiques et les fermetures temporaires d’entreprises considérées comme « non essentielles » posent des dificultés pour l’approvisionnement local en biens et services miniers.
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L’impact des nouvelles technologies minières sur
2021.12.14 changement technologique dans le secteur minier et l’impact probable de ces technologies dans les domaines de la main-d’œuvre et des compétences. Il vise à formuler des recommandations à l’intention des responsables politiques sur la manière de relever les défis et de tirer parti des opportunités découlant des nouvelles technologies.
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