redevances minières au soudan

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SOUDAN : Le boom de l'or fait revenir les miniers au Soudan
2021.7.13 Soudan Le boom de l'or fait revenir les miniers au Soudan Opérant déjà trois mines d'or en Afrique du Sud, la société cotée à Londres Pan African Resources a décidé de se tourner vers le Soudan, un pays regorgeant de métal jaune et désormais
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Soudan : L’or est la principale richesse minérale
2021.7.6 Un secteur aurifère largement artisanal L’or est la principale richesse minérale exploitée au Soudan. Avec plus de 76 tonnes extraites en 2019 selon les Toute l'information économique des pays d'Afrique
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Pratiques de pouvoir, conflits miniers et économie
R. Chevrillon-Guibert et G. Magrin, « Ruées vers l’or au Soudan, au Tchad et au Sahel : logiques étatiques, mobilités et contrôle territorial », Bulletin
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Le Soudan octroie huit concessions d’or et une de cuivre à
2021.6.18 Le gouvernement soudanais a octroyé le 17 juin neuf concessions minières dans les régions englobant l’Etat de la mer Rouge, l’Etat du Kordofan de l’Ouest
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Le Soudan compte sur l'or pour redresser son
2021.12.30 Les mineurs artisanaux sont en effet la colonne vertébrale de l’exploitation aurifère au Soudan, comme dans de nombreux pays d'Afrique. Ils assurent entre 85 et 90% de la production et font ...
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Combattre l’évasion fiscale dans le secteur minier en Afrique
2021.11.5 La plupart des pays africains imposent les industries extractives au moyen d’une combinaison de redevances, d’impôt sur les sociétés et, parfois, de participation
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Le Soudan a produit 41,8 tonnes d'or en 2022
2023.4.3 Hartum. AA / Khartoum / Nazik Shamam. Le gouvernement soudanais a annoncé, lundi, que sa production d'or en 2022 s'élevait à 41,8 tonnes, pour une valeur de 150,9 milliards de livres ...
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redevances minières au soudan
Le gouvernement soudanais a octroyé le 17 juin neuf concessions minières dans les régions englobant l’Etat de la mer Rouge, l’Etat du Kordofan de l’Ouest davantage de
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redevances minières au soudan. ITIE ET GOUVERNANCE MINIERE AU CAMEROUN : ENTRE. ception du public sur la question des redevances minières au point où CELPRO
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Briefing petite échelle, industries extractives, or
2020.10.12 minières exigent des garanties d'exonérations et de stabilité fiscales Encadré 1. Développement minier et économique au Mali Le Mali est aujourd'hui le
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Comment améliorer les cadres d’administration et de
2016.7.14 REDEVANCES MINIÈRES..... 13 3.1 Principes des redevances ..... 14 3.1.1 Compromis entre l’efficience économique, l’équité, l’efficience ... Figure 3 Traitement manuel des paiements au titre des redevances ..... 24 Figure 4 Procédure d’audit des redevances ..... 25 Figure 5 Procédure de vérification des redevances établies sur la ...
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24 JUILLET 2019 - N°28 Bis JOURNAL OFFICIEL DE LA
2020.10.20 fonds d'appui au secteur minier : ressources financières tirées des recettes minières et affectées au Ministère en charge des , notamment pour la Mines réalisation des études sectorielles, la valorisation et la promotion du potentiel minier, l'assistance technique aux artisans miniers, le renforcement des capacités
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Soudan : L’or est la principale richesse minérale
2021.7.6 L’or est la principale richesse minérale exploitée au Soudan. Avec plus de 76 tonnes extraites en 2019 selon les données du World Gold Council, le pays représente d’ailleurs le troisième producteur africain du
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rapport audit des flu x Mali version finale
2022.3.25 sbci – mazars e xpertise c omptable rue du lac d’annecy. imm astree, les berges du lac 1053 – tunis –tunisie tel: +216 71 964 898 – fax: +216 71 963 246 - site web: mazars.tn sarl d’expertise comptable et de commissariat aux comptes membre de l’ordre des experts comptables de tunisie capital: 10.000 dt –rc : b 241775 2007 – mf :
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redevances minières au soudan. ITIE ET GOUVERNANCE MINIERE AU CAMEROUN : ENTRE. ception du public sur la question des redevances minières au point où CELPRO Figuil,une organisa
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Redevance minière en RDC : actions minimales, paiements
2021.6.22 Selon les statistiques de la division provinciale des mines, au moins 15.706.102,48 dollars américains ont été versés au terme du mois d’octobre 2019, pour le compte de la redevance payée à tous les niveaux. En novembre, c’était 19.643.583,23$ et quelques 18.027.254,18$ millions en décembre de la même année.
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Redevance minière en RDC : actions minimales, paiements inconnus du ...
2021.6.22 Selon les statistiques de la division provinciale des mines, au moins 15.706.102,48 dollars américains ont été versés au terme du mois d’octobre 2019, pour le compte de la redevance payée à tous les niveaux. En novembre, c’était 19.643.583,23$ et quelques 18.027.254,18$ millions en décembre de la même année.
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La fiscalité minière en Afrique: quelle évolution récente
2024.1.17 17 Article 4 de l’Ordonnance n°2014-148 du 26 mars 2014 fixant les redevances superficiaires et les taxes proportionnelles relatives aux activités régies par le code minier, en République de Côte d’Ivoire. 18 Article 121 de la Loi n°2012-015 du 27 février 2012 portant code minier, en République du Mali.
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Secteur minier - Natural Resource Governance Institute
2023.7.4 Exploitation minière au Sénégal : Indice de gouvernance des ressources naturelles 2021 et scores des composantes BIEN Scores 75 et plus INSUFFISANT Scores 45-59 ... entre autres que ce fonds doit être constitué de 20% des revenus des redevances minières et superficiaires et des droits fixes. A la date de clôture de la présente ...
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Etude sur le 15%. docx - Extractive Industries
2022.3.25 a prévu de rétrocéder 15% des redevances minières et pétrolières au profit des collectivités territoriales abritant les industries extractives. Pour appréhender l’apport des industries extractives au développement institutionnel des . 5 ...
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Le Soudan octroie huit concessions d’or et une de cuivre à
2021.6.18 Le gouvernement soudanais a octroyé le 17 juin neuf concessions minières dans les régions englobant l’Etat de la mer Rouge, l’Etat du Kordofan de l’Ouest et l’Etat du Nord. Selon les détails rapportés par le média d’Etat Sudan News Agency (Suna), une licence de cuivre a été attribuée contre huit licences d’exploration pour ...
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UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE - IRÉC
2018.12.11 LA FISCALITÉ MINIÈRE AU QUÉBEC : Analyse comparative des effets des régimes de redevances minières par la méthode du Modern Asset Pricing. par Mahamat PODDA ABOUNA Mémoire présenté au département d’économique en vue de l’obtention du grade de matre ès sciences (M.Sc.) Codirigé par Dorothée BOCCANFUSO Luc
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CODE MINIER DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE
2021.8.28 1 republique de guinee ***** ministere des mines et de la geologie code minier de la republique de guinee ***** conakry, 09 septembre 2011
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Synthèse du Nouveau Code Miner au Mali / Overview of the
2021.3.1 The New Mining Code replaces the relatively recent Law n° 2012-015 dated 27 February 2012 (the “ 2012 Mining Code” ). This new legislation continues the trend seen in other countries of Sub-Saharan African, namely, an increased focus on transparency and control by the State, an increase in taxes, as well as an overall reduction in the ...
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LA FISCALITÉ MINIÈRE DU FUTUR : FEUILLE DE ROUTE
2021.2.1 L’amélioration des systèmes fiscaux permet d’accroître la responsabilité des États envers leurs citoyens et de renforcer la mobilisation des ressources intérieures, favorisant ainsi une croissance économique inclusive. La Fiscalité Minière du Futur : feuille de route. Octobre 2020. Rédigé par Isaac Agyiri Danso, Thomas Lassourd ...
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Au Soudan, la discrète présence de Wagner - TV5MONDE
2023.4.19 Les ressources minières du Soudan représentent l'un des principaux intérêts de Wagner. Le pays possède d'ailleurs l'une des plus grandes réserve d'or du continent africain. En 2022, selon le gouvernement, le Soudan en a exporté pour 2,5 milliards de dollars, équivalent à 41,8 tonnes du précieux minerai.
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Des redevances de près de 1 milliard en 2021 - Le Devoir
2023.4.29 Les redevances minières ont quintuplé dans la province entre 2014 et 2020, passant de 121 M$ à 632 M$, selon le rapport Retombées économiques de l’industrie minière au Québec en 2020 de l ...
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VU - Amazon Web Services, Inc.
2016.6.8 perçues aux collectivités territoriales abritant les activités minières, l’ensemble des droits et redevances prévus au présent ... 048/PRES/PM/MCE/MFB du 03 février 2005 portant fixation des taxes et redevances minières. Article 19 : Le Ministre de l’économie et des finances est chargé de l’exécution du présent décret qui ...
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1 ANALYSE COMMUNAUTAIRE « DÉFIER LA
2021.12.13 aux sociétés et au gouvernement. Ainsi, la loi minière de 2019 au Mali oblige les sociétés à conclure des ADC avec les communautés, et le gouvernement et les sociétés doivent verser des redevances dans un fonds de développement local. Les universitaires, les activistes et les politiques s’intéressent de plus en plus au développement
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RDC: La redevance minière destinée aux entités territoriales ...
2020.11.19 minières, où les villes et communes partagent le même espace ; – Au total, dix-huit sur vingt-trois ETD étudiées font face à soit des problèmes de chevauchement, soit de superposition, soit les deux. – La législation minière actuelle ne prévoit pas de règles de répartition pour les cas de chevauchement et de superposition.
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Cadre Juridique du secteur minier – MINES SENEGAL
2022.8.22 La CEDEAO a adopté en 2009 un cadre juridique pour régir les opérations minières sur son territoire, en adoptant une directive sur l’harmonisation des principes directeurs et des politiques dans le secteur minier. Cette Directive de la CEDEAO énonce les principes directeurs concernant principalement la propriété de la gestion des ...
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REVISION DES LOIS MINIERES: EXPERIENCE DU
2022.10.26 Au niveau de la maximisation des revenues de l’Etat (recettes fiscales et douanières) l’enregistrement des contrats des sous-traitants auprès de l’Administration fiscale. 3. Au niveau de la gestion des questions environnementales : 4. Au niveau de la prise en compte des intérêts des communautés. 4.
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Sénégal : des chiffres sur les recettes aurifères passés au
2023.12.31 Lamine Diouf, le directeur du contrôle et de la surveillance des opérations minières au sein du ministère sénégalais des Mines et de la Géologie, a indiqué à Africa Check que l’affirmation selon laquelle « l'or du Sénégal rapporte 608 milliards de dollars par an » est fausse d’après les données détenues par son ministère.. Diouf a souligné qu’en
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Beaucoup de revenus, peu de redevances Le Devoir
2015.12.2 Le taux de redevances perçues au Québec est par ailleurs nettement inférieur à la moyenne canadienne. Cette moyenne avoisine les 4,5 %, selon des données du dernier rapport du ENTRANS Policy ...
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Comment améliorer les cadres d’administration et de
2016.7.14 REDEVANCES MINIÈRES..... 13 3.1 Principes des redevances ..... 14 3.1.1 Compromis entre l’efficience économique, l’équité, l’efficience ... Figure 3 Traitement manuel des paiements au titre des redevances ..... 24 Figure 4 Procédure d’audit des redevances ..... 25 Figure 5 Procédure de vérification des redevances établies sur la ...
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2022.5.6 minières au titre de redevance minière, la présente section, illustre les données chiffrées des notes de débit des paiements de la redevance minière attendus entre janvier et mai 2021. afrewatch Page 2 sur 12 1. Tableaux récapitulatifs des données statistiques des montants attendus de la
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Innovations de la nouvelle législation minière de la RDC :
2023.7.4 Concernant la fiscalité, les sociétés minières désapprouvent particulièrement l’introduction d’une redevance au taux de 10 % sur les « substances stratégiques » et d’une taxe de 50 % sur les profits excédentaires. Quant à la stabilité, les sociétés minières désapprouvent la suppression unilatérale, par le gouvernement, de la
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Code minier 2017 du BF
2017.11.18 A la suite du législateur Burkinabè et dans un souci d’amélioration du climat des affaires au Burkina-Faso, le Cabinet Pierre ABADIE a réuni dans le présent document, tous les textes ... redevances minières. Code minier du Burkina Faso cabinetpierreabadie Mis à jour le 28/04/2017 5 Avertissement :
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MINISTERE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE - Gouv
2021.4.15 Au plan législatif et réglementaire, un nouveau décret portant répartition du Fonds ... Tableau 3: Redevances minières en FCFA (2014-2019) Ministère des Mines et de la Géologie : RAC 2019 8 Source: DCSOM Figure 1: Redevance minière en FCFA de 2014 à 2019 La figure montre que durant la période 2014-2018, le montant de la redevance ...
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La nouvelle loi minière du Mali : une amélioration, mais pas
2019.10.8 Les réformes minières au Mali, longtemps attendues, sont enfin apparues. Le code, qui mélange des mesures progressives et dépassées, doit être soumis à l'examen du parlement avant d’avoir valeur de loi. Nous évaluons l’importance de
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Soudan : L’or est la principale richesse minérale

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Redevance minière en RDC : actions minimales, paiements inconnus du ...

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Sénégal : des chiffres sur les recettes aurifères passés au

Beaucoup de revenus, peu de redevances Le Devoir

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